|
Mentions légales Toutes les pages du site Web de Tetralogyx sont protégées par copyright. © 2004-2006, Tetralogyx Tous droits réservés.
Veuillez lire attentivement ces modalités d'utilisation avant d'utiliser ce site. En utilisant ce site, vous consentez aux modalités d'utilisation de la présente entente (« Entente »). Ce site est la propriété de, et est exploité par Tetralogyx et (ou) ses filiales (désignées aux présentes par « Tetralogyx », « nous », « notre » ou « nos »). Droit d'auteurTetralogyx est propriétaire du contenu figurant sur le site Web de Tetralogyx et en conserve les droits d'auteur afférents. Toute utilisation du contenu de ce site sur un autre site Web ou sur tout autre support doit être autorisée par notre webmestre. Dans tous les cas, toute utilisation du contenu de ce site devra s'accompagner d'une mention de son origine et de son adresse Web. Exonération de garantieCe site Web et tous les renseignements y figurant sont fournis « tels quels », sans garantie d'aucune nature, ni expresse ni implicite, y compris, sans s'y limiter, les garanties implicites de la qualité marchande, de conformité à des besoins particuliers ou d'absence de contrefaçon. Certaines compétences ne permettent pas l'exonération des garanties implicites ; par conséquent, il est possible que l'exonération susmentionnée ne s'applique pas à vous. L'information figurant sur ce site Web pourrait contenir des inexactitudes techniques ou des fautes de frappe. Des modifications peuvent être apportées périodiquement à l'information ou aux produits et services visés par les présentes. Limitation de responsabilitéTetralogyx ne fait aucune déclaration de quelque nature au sujet d'aucun autre site Web auquel vous pouvez accéder par l'intermédiaire de celui-ci. Lorsque vous accédez à un site Web n'appartenant pas à Tetralogyx, gardez à l'esprit que ce site est indépendant de Tetralogyx et que Tetralogyx n'a aucun contrôle sur la teneur ni le contenu de ce site Web. En outre, l'existence d'un lien avec un site Web n'appartenant pas à Tetralogyx ne signifie pas que Tetralogyx reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l'utilisation dudit site Web. Il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d'utiliser soit exempt d'éléments comme des virus ou autres éléments de nature destructrice. Tetralogyx ne sera, relativement à ce site Web ou à quelque autre site relié, en aucune circonstance responsable à l'égard d'aucune partie ou pour aucun dommage ou préjudice attribuable à (y compris, sans s'y limiter) un défaut d'exécution, une erreur, une omission, ni pour un dommage particulier ou autre dommage conséquent, direct ou indirect, y compris, sans s'y limiter, une perte de bénéfices, une interruption des activités, la perte de programmes ou d'autres données contenus dans votre système de gestion de l'information ou tenus autrement, même si nous sommes expressément avisés de la possibilité de tels dommages. CompétenceSauf mention contraire, le contenu de ce site est présenté uniquement à des fins de promotion des produits et services de Tetralogyx. Tetralogyx ne fait aucune déclaration selon laquelle le contenu ou les produits et services décrits sur ce site sont convenables ou disponibles dans toutes les régions du monde. Cette entente sera régie et interprétée conformément aux lois de la province de Québec sans donner effet à quelque principe relatif au conflit de lois. Advenant qu'une disposition quelconque de la présente entente soit contraire à la loi, nulle ou non exécutoire pour quelque motif, ladite disposition sera réputée divisible de cette entente et n'aura pas d'incidence sur la validité ou le caractère exécutoire des autres dispositions. Les présentes constituent l'entente complète intervenue entre les parties relativement à l'objet aux présentes, qui ne pourra être modifiée que par écrit et signature des deux parties. |
| © 2006 Tetralogyx - Mentions légales |